Mener une évaluation environnementale

L’évaluation environnementale permet d’apprécier et de mesurer les
conséquences d’un projet, plan ou programme sur l’environnement pour tenter
d’en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif
d’éclairer à la fois le porteur de projet et l’administration sur les suites à
donner au projet au
regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu’à garantir
l’information et la participation du public. Cette deuxième édition de
l’ouvrage précédemment intitulé Études d’impact environnemental est à jour des
textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d’une partie
portant sur
l’évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou
programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure
d’évaluation environnementale des plans ou programmes.
Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse
de façon synthétique les règles applicables à l’évaluation environnementale.
Il permet de conduire une étude d’impact en toute sécurité juridique.
Véritable manuel pratique, cet ouvrage :
–– analyse la notion d’évaluation environnementale (définition, régime
juridique et acteurs) ;
–– détaille le processus d’évaluation environnementale des projets (champ,
contenu et procédure) ;
–– présente les spécificités relatives à l’évaluation environnementale des
plans et programmes (champ, contenu et procédure) ;
–– décrit les procédures communes et coordonnées d’évaluation environnementale
des projets et des plans et programmes.
Ce guide pratique et exhaustif est illustré d’exemples, de schémas et enrichi
d’annexes (formulaire Cerfa, notice explicative, tableaux synthétiques,
bibliographies…). Chaque chapitre propose un résumé des points importants à
retenir, des conseils opérationnels et un récapitulatif des principaux textes
officiels.
Cet ouvrage est destiné aux responsables de projets soumis à évaluation
environnementale – installations industrielles, ouvrages d’infrastructures et
opérations d’aménagement notamment –, ainsi qu’à leurs conseils juridiques et
techniques. Il s’adresse également aux bureaux d’études, aux services
instructeurs et aux ingénieurs, techniciens et juristes des collectivités
territoriales.